2021

14-04-2021

Avis de promulgation du 14 avril 2021

Adoption du Règlement no. 2019-461-1 modifiant le Règlement no. 2019-461 sur la rémunération des élus

09-04-2021

Avis public du 9 avril 2021

Avis public – Résultat du registre

24-03-2021

Avis public du 24 mars 2021

Avis public – Tenue d’un registre

17-03-2021

Avis public du 17 mars 2021

Avis de motion et de présentation du projet de règlement no. 2019-461-1 modifiant le règlement no. 2019-461  sur la Rémunération des élus

12-03-2021

Avis public du 12 mars 2021

Ordre du jour de la séance extraordinaire du 15 mars 2021

18-02-2021

Avis public du 18 février 2021

Avis public du rôle de perception

10-02-2021

Avis public du 10 février 2021

Recours possible à la commission municipale afin d’examiner la conformité au plan d’urbanisme de certains règlements

10-02-2021

Avis public du 10 février 2021

Consultation écrite à l’égard d’une dérogation mineure

09-02-2021

Avis public du 9 février 2021

Ordre du jour de la séance extraordinaire du 11 février 2021 18h30

03-02-2021

Avis public du 3 février 2021

Adoption des Règlements no. 470 – 471 – 472 – 473 – 474 – 475

29-01-2021

Avis public du 29 janvier 2021

Avis public du résultat d’élection

28-01-2021

Avis public du 28 janvier 2021

Liste de tous les contrats municipaux du 1er janvier au 31 décembre 2020

22-01-2021

Avis public du 22 janvier 2021

Ordre du jour de la séance extraordinaire du 26 janvier 2021

21-01-2021

Avis de promulgation du 21 janvier 2021

Adoption du Règlement no. 481 décrétant un mode de tarification pour les travaux d’entretien du cours d’eau Clermont

21-01-2021

Avis de promulgation du 21 janvier 2021

Adoption du Règlement no. 480 décrétant un mode de tarification pour les travaux d’entretien de la branche 3 du cours d’eau Clermont

21-01-2021

Avis de promulgation du 21 janvier 2021

Adoption du Règlement no. 479 décrétant un mode de tarification pour les travaux d’entretien du cours d’eau Leclair-Chenail / Décharge de la compagnie

21-01-2021

Avis de promulgation du 21 janvier 2021

Adoption du Règlement no. 478 décrétant un mode de tarification pour les travaux d’entretien du cours d’eau Lefebvre

18-01-2021

Avis public du 18 janvier 2021

Ordre du jour de la séance extraordinaire du 20 janvier 2021

14-01-2021

Avis public d’élection du 14 janvier 2021

Avis public d’élection partielle du 28 février 2021

13-01-2021

Avis de promulgation du 13 janvier 2021

Adoption du Règlement no. 477 décrétant l’imposition des taux de taxation, de tarification et de compensation 2021

12-01-2021

Avis de promulgation du 12 janvier 2021

Adoption du Règlement no. 476 relatif à l’obligation d’installer des protections contre les dégâts d’eau

2020

16-12-2020

Avis public du 16 décembre 2020

Consultation écrite à l’égard d’une dérogation mineure

16-12-2020

Avis public du 16 décembre 2020

Consultation écrite à l’égard d’une dérogation mineure

16-12-2020

Avis public du 16 décembre 2020

Consultation écrite à l’égard d’une dérogation mineure

14-12-2020

Avis public du 14 décembre 2020 – MRC des Jardins-de-Napierville

Avis de promulgation – Règlement numéro ADM-164

11-12-2020

Avis public du 11 décembre 2020

Ordre du jour de la séance extraordinaire du 16 décembre 18h45

08-12-2020

Avis public du 8 décembre 2020

Consultation écrite

08-12-2020

Avis public du 8 décembre 2020

Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal du 16 décembre – Budget 2021

6-11-2020

Avis public du 6 novembre 2020

Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal du 11 novembre 2020

16-10-2020

Avis public du 16 octobre 2020

Ordre du jour proposé par MM G-J Mayné, A. Labranche et S. Chenail de la séance extraordinaire du 21 octobre 2020

15-10-2020

Avis public du 15 octobre 2020 – MRC des Jardins-de-Napierville

Avis de promulgation du Règlement ADM-163

15-10-2020

Avis public du 15 octobre 2020 – MRC des Jardins-de-Napierville

Avis de promulgation du Règlement ADM-162

09-10-2020

Avis public du 10 octobre 2020

Avis public du résultat de l’élection

24-09-2020

Avis public du 24 septembre 2020

Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal du 28 septembre 2020

23-09-2020

Avis public du 23 septembre 2020

Dépôt du rôle d’évaluation foncière pour l’exercice financier 2021

14-09-2020

Avis public du 14 septembre 2020 – MRC des Jardins-de-Napierville

Assemblée publique de consultation projet de Règlement URB-205-12-2020

14-09-2020

Avis public du 14 septembre 2020 – MRC des Jardins-de-Napierville

Entrée en vigueur du Règlement numéro URB-205-11-2020

09-09-2020

Avis public de la révision de la liste électorale municipale

Élection partielle du 4 octobre 2020

09-09-2020

Avis public du scrutin du 4 octobre 2020

Postes districts no. 2 – 3 – 5

20-08-2020

Avis public d’élection partielle scrutin du 4 octobre 2020

Postes ouverts aux candidatures : sièges district no. 2 – 3 – 4 – 5

16-07-2020

Avis de promulgation du 16 juillet 2020

Adoption du Règlement no. 469 – Concernant la constitution d’un fond local réservé à la réfection et à l’entretien de certaines voies publiques

14-07-2020

Avis public du 14 juillet 2020

Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal du 16 juillet 2020

22-06-2020

Avis public du 22 juin 2020

Rapport financier 2019 et rapport du vérificateur externe

26-05-2020

Avis public du 26 mai 2020

Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal du 28 mai 2020

20-05-2020

Avis public du 20 mai 2020

Projet de règlement concernant la division du territoire de la Municipalité en 6 districts électoraux

08-05-2020

Avis public du 8 mai 2020

Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal du 11 mai 2020

05-05-2020

Avis de promulgation du 5 mai 2020

Adoption du Règlement no. 2019-462-1 – Modifiant le Règlement no. 2019-462 décrétant l’imposition du taux de taxation, tarification et compensation pour l’exercice financier 2020

05-05-2020

Avis de promulgation du 5 mai 2020

Adoption du Règlement no. 467 – Concernant l’autorisation à certaines personnes à délivrer des constats d’infraction

09-04-2020

Avis de promulgation du 9 avril 2020

Adoption du Règlement no. 466 – Décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires et une délégation de compétences

09-03-2020

Avis de promulgation du 9 mars 2020

Adoption du Règlement no. 465 – Tarifs du camp de jour municipal –

09-03-2020

Avis de promulgation du 9 mars 2020

Adoption du Règlement no. 464 – Régie interne des séances du conseil 

09-03-2020

Avis de promulgation du 9 mars 2020

Adoption du Règlement no. 463 – Gestion contractuelle 9 mars

10-02-2020

Avis public du 10 février 2020

Changement de date – Séance du conseil municipal du mois d’août 2020

06-02-2020

Avis public du 6 février 2020

Dépôt du rôle général de perception des taxes pour l’année 2020

30-01-2020

Avis public du 30 janvier 2020

Liste de tous les contrats municipaux du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019

14-01-2020

Avis de promulgation du 14 janvier 2020

Adoption du Règlement no. 2019-462 décrétant l’imposition du taux de taxation, tarification et compensation pour l’exercice financier 2020