2021 14-04-2021 Avis de promulgation du 14 avril 2021 Adoption du Règlement no. 2019-461-1 modifiant le Règlement no. 2019-461 sur la rémunération des élus 09-04-2021 Avis public du 9 avril 2021 Avis public – Résultat du registre 24-03-2021 Avis public du 24 mars 2021 Avis public – Tenue d’un registre 17-03-2021 Avis public du 17 mars 2021 Avis de motion et de présentation du projet de règlement no. 2019-461-1 modifiant le règlement no. 2019-461 sur la Rémunération des élus 12-03-2021 Avis public du 12 mars 2021 Ordre du jour de la séance extraordinaire du 15 mars 2021 18-02-2021 Avis public du 18 février 2021 Avis public du rôle de perception 10-02-2021 Avis public du 10 février 2021 Recours possible à la commission municipale afin d’examiner la conformité au plan d’urbanisme de certains règlements 10-02-2021 Avis public du 10 février 2021 Consultation écrite à l’égard d’une dérogation mineure 09-02-2021 Avis public du 9 février 2021 Ordre du jour de la séance extraordinaire du 11 février 2021 18h30 03-02-2021 Avis public du 3 février 2021 Adoption des Règlements no. 470 – 471 – 472 – 473 – 474 – 475 29-01-2021 Avis public du 29 janvier 2021 Avis public du résultat d’élection 28-01-2021 Avis public du 28 janvier 2021 Liste de tous les contrats municipaux du 1er janvier au 31 décembre 2020 22-01-2021 Avis public du 22 janvier 2021 Ordre du jour de la séance extraordinaire du 26 janvier 2021 21-01-2021 Avis de promulgation du 21 janvier 2021 Adoption du Règlement no. 481 décrétant un mode de tarification pour les travaux d’entretien du cours d’eau Clermont 21-01-2021 Avis de promulgation du 21 janvier 2021 Adoption du Règlement no. 480 décrétant un mode de tarification pour les travaux d’entretien de la branche 3 du cours d’eau Clermont 21-01-2021 Avis de promulgation du 21 janvier 2021 Adoption du Règlement no. 479 décrétant un mode de tarification pour les travaux d’entretien du cours d’eau Leclair-Chenail / Décharge de la compagnie 21-01-2021 Avis de promulgation du 21 janvier 2021 Adoption du Règlement no. 478 décrétant un mode de tarification pour les travaux d’entretien du cours d’eau Lefebvre 18-01-2021 Avis public du 18 janvier 2021 Ordre du jour de la séance extraordinaire du 20 janvier 2021 14-01-2021 Avis public d’élection du 14 janvier 2021 Avis public d’élection partielle du 28 février 2021 13-01-2021 Avis de promulgation du 13 janvier 2021 Adoption du Règlement no. 477 décrétant l’imposition des taux de taxation, de tarification et de compensation 2021 12-01-2021 Avis de promulgation du 12 janvier 2021 Adoption du Règlement no. 476 relatif à l’obligation d’installer des protections contre les dégâts d’eau 2020 16-12-2020 Avis public du 16 décembre 2020 Consultation écrite à l’égard d’une dérogation mineure 16-12-2020 Avis public du 16 décembre 2020 Consultation écrite à l’égard d’une dérogation mineure 16-12-2020 Avis public du 16 décembre 2020 Consultation écrite à l’égard d’une dérogation mineure 14-12-2020 Avis public du 14 décembre 2020 – MRC des Jardins-de-Napierville Avis de promulgation – Règlement numéro ADM-164 11-12-2020 Avis public du 11 décembre 2020 Ordre du jour de la séance extraordinaire du 16 décembre 18h45 08-12-2020 Avis public du 8 décembre 2020 Consultation écrite 08-12-2020 Avis public du 8 décembre 2020 Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal du 16 décembre – Budget 2021 6-11-2020 Avis public du 6 novembre 2020 Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal du 11 novembre 2020 16-10-2020 Avis public du 16 octobre 2020 Ordre du jour proposé par MM G-J Mayné, A. Labranche et S. Chenail de la séance extraordinaire du 21 octobre 2020 15-10-2020 Avis public du 15 octobre 2020 – MRC des Jardins-de-Napierville Avis de promulgation du Règlement ADM-163 15-10-2020 Avis public du 15 octobre 2020 – MRC des Jardins-de-Napierville Avis de promulgation du Règlement ADM-162 09-10-2020 Avis public du 10 octobre 2020 Avis public du résultat de l’élection 24-09-2020 Avis public du 24 septembre 2020 Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal du 28 septembre 2020 23-09-2020 Avis public du 23 septembre 2020 Dépôt du rôle d’évaluation foncière pour l’exercice financier 2021 14-09-2020 Avis public du 14 septembre 2020 – MRC des Jardins-de-Napierville Assemblée publique de consultation projet de Règlement URB-205-12-2020 14-09-2020 Avis public du 14 septembre 2020 – MRC des Jardins-de-Napierville Entrée en vigueur du Règlement numéro URB-205-11-2020 09-09-2020 Avis public de la révision de la liste électorale municipale Élection partielle du 4 octobre 2020 09-09-2020 Avis public du scrutin du 4 octobre 2020 Postes districts no. 2 – 3 – 5 20-08-2020 Avis public d’élection partielle scrutin du 4 octobre 2020 Postes ouverts aux candidatures : sièges district no. 2 – 3 – 4 – 5 16-07-2020 Avis de promulgation du 16 juillet 2020 Adoption du Règlement no. 469 – Concernant la constitution d’un fond local réservé à la réfection et à l’entretien de certaines voies publiques 14-07-2020 Avis public du 14 juillet 2020 Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal du 16 juillet 2020 22-06-2020 Avis public du 22 juin 2020 Rapport financier 2019 et rapport du vérificateur externe 26-05-2020 Avis public du 26 mai 2020 Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal du 28 mai 2020 20-05-2020 Avis public du 20 mai 2020 Projet de règlement concernant la division du territoire de la Municipalité en 6 districts électoraux 08-05-2020 Avis public du 8 mai 2020 Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal du 11 mai 2020 05-05-2020 Avis de promulgation du 5 mai 2020 Adoption du Règlement no. 2019-462-1 – Modifiant le Règlement no. 2019-462 décrétant l’imposition du taux de taxation, tarification et compensation pour l’exercice financier 2020 05-05-2020 Avis de promulgation du 5 mai 2020 Adoption du Règlement no. 467 – Concernant l’autorisation à certaines personnes à délivrer des constats d’infraction 09-04-2020 Avis de promulgation du 9 avril 2020 Adoption du Règlement no. 466 – Décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires et une délégation de compétences 09-03-2020 Avis de promulgation du 9 mars 2020 Adoption du Règlement no. 465 – Tarifs du camp de jour municipal – 09-03-2020 Avis de promulgation du 9 mars 2020 Adoption du Règlement no. 464 – Régie interne des séances du conseil 09-03-2020 Avis de promulgation du 9 mars 2020 Adoption du Règlement no. 463 – Gestion contractuelle 9 mars 10-02-2020 Avis public du 10 février 2020 Changement de date – Séance du conseil municipal du mois d’août 2020 06-02-2020 Avis public du 6 février 2020 Dépôt du rôle général de perception des taxes pour l’année 2020 30-01-2020 Avis public du 30 janvier 2020 Liste de tous les contrats municipaux du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019 14-01-2020 Avis de promulgation du 14 janvier 2020 Adoption du Règlement no. 2019-462 décrétant l’imposition du taux de taxation, tarification et compensation pour l’exercice financier 2020