Municipalité
Règlements et politiques
Règlements municipaux
Animaux
Bibliothèque
Règlement 485 - Bibliothèque municipale
Règlement 508 - Modifiant le règlement 485 concernant la bibliotheque municipale
Camp de jour
Code d'éthique et de déontologie
Règlement 488 - Code d'éthique et de déontologie des élus
Règlement 491 - Code d'éthique et de déontologie des employés municipaux
Constats d'infraction
Règlement 467 - Autorisation a certaines personnes a délivrer des constats d'infractions
Finances
Règlement 466 - Règles de contrôle et de suivi budgétaires et une délégation de compétences
Règlement 466-01 - Modification du Règlement 466 relatif aux règles de contrôle et de suivi budgétaires et une délégation de compétence
Règlement 469 - Constitution d'un fonds local réservé a la réfection et a l'entretien de certaine voies publiques
Règlement 484 - Emprunt pour les travaux de réfection du Rang 1
Règlement 490 - Règlement modifiant le règlement 07-356
Règlement 501 - Réserve financière pour les dépenses élections municipales
Règlement 501-01 - Augmentation de la réserve financière pour les élections
Règlement 510 - Taxe centre appel 911
Règlement 511 - Taxation 2024
Règlement 512 - Appropriation fonds de roulement
Réglement 517 - Réserve financière vidange des boues
Règlement 520 - Décrétant une dépense de 9 750 000$ et un emprunt de 9 750 000$ ayant pour but de financer un programme adopté par le règlement 513 de réhabilitation de l'environnement pour la mise aux normes des installations septiques
Règlement 522 - Augmentation du Fonds de roulement
Règlement 523 Personnel electoral
Gestion contractuelle
Règlement 463 - Gestion contractuelle
Règlement 463-1 - Modifiant le règlement de gestion contractuelle
Règlement 463-2 - Modification du règlement de gestion contractuelle
Numérotation civique
Protection de la vie privée
Règlements municipaux
Règlement 494 - Traitement des élus
Règlement 502 - Tarification salles
Reglement 503 - Taxation exercice financier 2023
Séance de conseil
Sécurité civile
Formulaire prévention à domicile
Règlement 506 - Feux extérieurs
Règlement 507 - Tarification services pompiers
Règlement MRC2022 - Règlement harmonisé sur la sécurité publique et la protection des personnes et des propriétés, applicables par la SQ
Taxes municipales
Traitement des élus
Règlements d'urbanisme
1. Zonage
Règlement 471-07 - Grilles de zonage
Règlement 471-07 - Plan de zonage
Règlement de zonage 471-07
2. Lotissement
3. Plan d'urbanisme
4. Comité consultatif d'urbanisme
Règlement 483-3 - Constitution d'un comité consultatif d'urbanisme
5. Construction
Règlement 473 - Construction
Règlement 476 - Obligation d'installer des protections contre les dégâts d'eau
Règlement 504 - Projets particuliers de construction, modification ou occupation d'un immeuble (PPCMOI)
Règlement 505 - Démolition
6. Dérogations mineures
7. Permis et certificats
Règlement 474 - Permis et certificats
Règlement 474-02 - Permis et certificats
8. Schéma d'aménagement et de développement durable de la MRC Jardins-de-Napierville
Règlements environnementaux
Cours d'eau
Règlement 478 - Tarification pour les travaux d'entretien du cours d'eau Lefebvre
Règlement 479 - Tarification pour les travaux d'entretien du cours d'eau Leclair Chenail
Règlement 480 - Tarification pour les travaux d'entretien de la branche 3 du cours d'eau Clermont
Règlement 481 - Tarification pour les travaux d'entretien dans le cours d'eau Clermont
Règlement 486 - Partage des frais relatifs à l'entretien des cours d'eau
Fosse septique
Règlement 10-398 - Système septique tertiaire
Règlement 513 - Adoption du Programme de réhabilitation de l'environnement pour la mise aux normes des installations septiques
Matières résiduelles
Politiques
Politique de confidentialité
Politique familiale
Politique Municipalité amie des aînés (MADA)
Politiques environnementales
Politique de mise aux normes des installations septiques de Sainte-Clotilde
Recevez les alertes municipales
Recevez les alertes liées aux avis, travaux majeurs ou mesures d'urgence (avis d'ébullition, évacuations...).
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